Publié le 13/09/2023

Nous vous informons que suite au passage à la dématérialisation pour l’enregistrement des licences, de nombreux bugs informatiques ont été observés.

Il apparait que lors de certains changements de clubs par voie dématérialisée, lorsqu’aucune validation ligue n’est nécessaire, l’apposition du cachet « MUTATION » ou « MUTATION HORS PERIODE » ne se réalise pas automatiquement.

Dans ce cadre-là, nous demandons à l’ensemble des clubs, ayant observé un tel phénomène, d’informer dans les meilleurs délais le service licence pour l’apposition des cachets en rappelant le numéro de licence et nom et prénom dudit joueur.

ATTENTION – En cas de réserves d’avant-match, réclamation ou évocation concernant des mutés, la Commission Régionale des Statuts et Règlements considérera comme muté, un joueur ou joueuse ayant changé de club et devant obtenir ledit cachet, quand bien même aucun cachet ne serait apposé sur sa licence.

Nous rappelons également que même dans l’hypothèse de l’exemption d’un cachet mutation, la licence doit détenir un cachet.

La Commission Régionale des Statuts et Règlements considère que l’ensemble des clubs a désormais connaissance du phénomène, et engagera sa responsabilité en cas de non information auprès du service licence de la Ligue.